Formulaire de demande de renouvellement de prise en charge et/ou de changement de prestataire en structure/institution de pédagogie spécialisée
Liste des publications
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Service de pédagogie spécialiséeFormulaires
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Modèle de convention de respect
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Accord à la communication de données
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Demande de non-divulgation d'une poursuite
OCP-DIR-Office cantonal des poursuitesFormulaires -
Demande de prolongation de mission intérimaire
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Bulletin de commande pour une mission intérimaire
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Programme d'emploi-formation (annonce de poste) - document Word
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Programme d'emploi-formation (annonce de poste)
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Formulaire Office des faillites
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Formulaire Office des poursuites
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Offre de service
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Formulaire de demande d'engagement
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Formulaire 2018 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Energie - Formulaire de demande pour séance de coordination
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Garantie de couverture en vue de couvrir les frais de l'inspection d'une étude par Swissmedic
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheFormulaires -
Demande d'autorisation d'acquisition exceptionnelle (Armes et autorisations)
Corps de PoliceFormulaires -
Formulaire d'admission SAE - CO - artistic swimming
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Demande de maintien SAE – CO – artistic swimming
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Demande de validation d'un trouble du langage, de la coordination motrice, du spectre de l'autisme, des apprentissages
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2019
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires