Soumettre les mises à jour sur le site BASEC
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la recherche
GuidesListe des publications
-
-
BASEC - Mon projet doit-il être soumis à la CCER ?
OCS - SPHC - Commission cantonale d'éthique de la rechercheGuides -
Instructions de bouclement 2018 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Guide: Digital Token Generations in the Canton of Geneva
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Guide: Émissions de jetons numériques dans le canton de Genève
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Domaines d'achats de la CCA
Guides -
CCER - Mon projet - Marche à suivre
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Lettre d'information 2018 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Directives concernant l’imposition à la source 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Directives 2019 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Comment contrôler les empreintes numériques de la plateforme de vote électronique
Chancellerie d' EtatGuides -
Circulaires de la DIT, 2004
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Guides -
Circulaires de la DIT, 2005
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Guides -
Circulaires de la DIT, 2006
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Guides -
Circulaires de la DIT, 2007
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Guides -
Circulaires de la DIT, 2008
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Guides