Surélévation d'immeubles de logements, méthode d'évaluation
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
GuidesListe des publications
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M05 - Formulaire en demande de défrichement
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire travaux d'aménagement, d'entretien de cours d’eau et du lac, pompage - K19
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
Formulaire restauration et agroalimentaire
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
K07- Fiche de recensement des fosses septiques individuelles
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H03 - Aide à l'exécution pour l'évaluation du bruit des pompes à chaleur
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
I01 - Formulaire d’auto-évaluation pour les entreprises
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D10 - Déclaration de centre de vie (attestation de domicile principal)
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Plan d'action coopératives
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C07 - Formulaire de demande de dérogation à l’article 4A LGZD, relative aux catégories de logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Assainissement des fenêtres et bâtiments protégés
Département du territoire (DT)Brochures -
Rapport d'activité 2016 sur la mise en oeuvre de la loi LUP
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C06 - Formulaire de demande de prestation LGL ou LUP pour chaque catégorie de logements
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Feuille de route DALE 2015-2018
Département du territoire (DT)Brochures -
Rétrospective samedi "EXPLORE! - Quinzaine de l'urbanisme" 2017
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Présence de la délégation genevoise lors de l'élection au Conseil fédéral du mercredi 20 septembre 2017
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Descriptif des zones d'affectation
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
BIC - Modalités de financement, projets Protection contre la discrimination
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance périscolaire
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Ecole des mamans
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires