PCTN-LTVTC-Formulaire Y1 - Cessation d'usage accru du domaine public
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
FormulairesListe des publications
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PCTN-LTVTC - Formulaire d'accord pour le transfert des données personnelles - remplacement des cartes professionnelles de chauffeur de taxi / VTC
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2026
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
03.04.01 Gestion des absences pour des raisons de santé
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
08.01.05 Médecine-conseil à l'Etat de Genève
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Avis de travaux : Info mobilité - Route Blanche
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
PCTN-LTVTC-Formulaire X1 - Autorisation d'usage accru du domaine public
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Procédure de demande d'approbation pour l'exploitation définitive de fumoirs
OCIRT - Direction de la police du commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN)Formulaires -
PCTN-LTVTC-Demande de reconnaissance de titre pour chauffeurs confédérés
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
08.01.02 Certificat médical
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
08.01.01 Sollicitation des prestations du service de prévention et de santé au travail (SPST)
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
PCTN-LVVE-Formulaires H/I - Exercer une activité de prêteur professionnel ou de courtier en crédit
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire N - Demande de prolongation d'horaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Examens de chauffeurs de taxi - Procès-verbal de notes - Demande de duplicata
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaires F - Requête pour l'exploitation définitive d'un fumoir
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire A - Création d'un établissement public
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-RIECA - Formulaires K - Exploiter des appareils automatiques à prépaiement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Formulaires W - Autorisation de l'activité de diffuseur de courses
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire E-2 - Changement de propriétaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire E-1 - Changement d'exploitant
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires