Fiches d'élaboration des plans de formation
Liste des publications
-
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Formulaires
-
15/03 Votons pour notre commune (Albanais)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
15/03 Votons pour notre commune (Espagnol)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
15/03 Votons pour notre commune (Portugais)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
15/03 Votons pour notre commune (Italien)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
15/03 Votons pour notre commune (Anglais)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
15/03 Votons pour notre commune (Français)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
Dépliant « Droit de vote des personnes étrangères » - 15/03 Votons pour notre commune
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéBrochures -
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSES - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Formulaire 2019 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Le droit à une sphère privée
Service écoles-médiasVidéos, Audios -
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Questionnaire valeur locative 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
O01 - Questionnaire Sécurité incendie
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Guide fiscal 2019 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Déclaration fiscale 2019 : les documents envoyés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
EMS - instructions de bouclement 2025
Département de la cohésion sociale (DCS)Guides