Formulaire d'admission SAE - CO - artistic swimming 20 décembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Demande de maintien SAE – CO – artistic swimming 20 décembre 2018 - Formulaires - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Droits de pratique - Erreur dans le processus d'enregistrement de votre demande 19 décembre 2018 - Synthèses - Office cantonal de la santé (OCS)
Demande de validation d'un trouble du langage, de la coordination motrice, du spectre de l'autisme, des apprentissages 19 décembre 2018 - Formulaires - Service de pédagogie spécialisée
Droits de pratique - Modes de paiements acceptés 19 décembre 2018 - Synthèses - Office cantonal de la santé (OCS)
Droits de pratique - Confirmation de votre demande 19 décembre 2018 - Synthèses - Office cantonal de la santé (OCS)
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2019 17 décembre 2018 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Instructions de bouclement 2018 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DES - DGS 14 décembre 2018 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DES - DGS 14 décembre 2018 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement 2018 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DES - DGS 14 décembre 2018 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Inviter la nature sur son site d'entreprise 14 décembre 2018 - Brochures - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Léman Express: des mesures fortes pour accompagner le changement 12 décembre 2018 - Dossiers de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Mise en service intégrale du Léman Express: mesures d'accompagnement, décembre 2018 12 décembre 2018 - Dossiers de presse - Département de la santé et des mobilités (DSM)
CCER - Document à faire signer par la direction médicale sur demande 11 décembre 2018 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS)
Estimation de la valeur d'un bien immobilier bâti en zone de développement - formulaire 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Bonus conjoncturel à la rénovation - formulaire 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Requête en autorisation d'aliéner un appartement (art. 39 LDTR) 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de dérogation à l'art 4A LGZD 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Demande de prestations LGL - LUP 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Déclaration de mandat et d'élection de domicile 11 décembre 2018 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)