Directive sur l'abus de droit
Liste des publications
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OCP-DIR-Office cantonal des poursuitesGuides
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Directive sur le domicile et lieu de séjour
OCP-DIR-Office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur l'absence de domicile du débiteur à Genève
OCP-DIR-Office cantonal des poursuitesGuides -
Panorama fiscal 2021 - Transmission des déclarations
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleVidéos, Audios -
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Panorama fiscal 2021 - Actualités
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleVidéos, Audios -
Panorama fiscal 2021 - Revue de jurisprudence
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleVidéos, Audios -
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Panorama fiscal 2021 - Réévaluation du parc immobilier
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Panorama fiscal 2021 - L'administration fiscale en bref
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Panorama fiscal 2021
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Explication du choix des options et des combinaisons possibles
Direction générale de l'enseignement secondaire IIVidéos, Audios -
Formulaire F03 - Plan d'élimination des déchets de chantier
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
B08 - Calcul de la surface pleine terre
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Formulaires -
L'économie circulaire a rencontré un vif succès aux Vernets.
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Attestation pour l'accès à la vaccination pour les personnes adultes particulièrement vulnérables
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Référentiel documentaire
OCP-DIR-Office cantonal des poursuitesGuides -
Directive sur les relations avec la presse
OCP-DIR-Office cantonal des poursuitesGuides -
Déchets - Fichier de collecte des données des entreprises produisant, reprenant ou transportant des déchets
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
B06 - Notice explicative selon la marche à suivre zone 5 en application de l'art. 59 LCI
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires