CCER - Check-list pour les contrats de collaboration entre promoteur et investigateur 10 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Fiches d'élaboration des plans de formation 9 janvier 2020 - Formulaires - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
15/03 Votons pour notre commune (Albanais) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Espagnol) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Portugais) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Italien) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Anglais) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
15/03 Votons pour notre commune (Français) 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Dépliant « Droit de vote des personnes étrangères » - 15/03 Votons pour notre commune 9 janvier 2020 - Brochures - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSES - DGS 8 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSES - DGS 8 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSES - DGS 8 janvier 2020 - Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
Formulaire 2019 pour déterminer le statut de quasi-résident 7 janvier 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barème des subsides 2020 frontaliers domiciliés en France 6 janvier 2020 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2020 6 janvier 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2019 6 janvier 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire valeur locative 2019 19 décembre 2019 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
O01 - Questionnaire Sécurité incendie 19 décembre 2019 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Guide fiscal 2019 pour les particuliers 17 décembre 2019 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale