Plan directeur de l’énergie: un nouvel élan pour la transition énergétique 2 décembre 2020 - Dossiers de presse - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Conditions générales de vente des demandes de renseignement en ligne du service cantonal des véhicules 2 décembre 2020 - Guides - Office cantonal des véhicules (OCV)
Directives 2021 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger 1 décembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
COVID-Culture, formulaire de demande de contribution à des projets de transformation (V.13.04.22) 30 novembre 2020 - Formulaires -
Arare - Les dessous d'un nouveau quartier 30 novembre 2020 - Brochures - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
COVID-19 Affiche d'informations pour les structures d'accueil de l'OMP 30 novembre 2020 - Guides - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Dispositif SAE - conditions et niveaux requis - ES II - 2021-2022 27 novembre 2020 - Brochures - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Dispositif SAE - conditions et niveaux minimums requis - CO - 2021-2022 27 novembre 2020 - Brochures - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Conditions et niveaux minimums requis - EP - année scolaire 2021-2022 27 novembre 2020 - Brochures - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Fiche info du PPDT - Aide-mémoire pour les responsables LIPAD : Rôle et éventuelles directives d'application LIPAD 27 novembre 2020 - Brochures - Protection des données et transparence
Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2021 27 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020) 27 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2020 27 novembre 2020 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Conditions générales de vente pour attestation de titularité de permis de conduire/antécédents de conducteur 27 novembre 2020 - Guides - Office cantonal des véhicules (OCV)
Déductions IFD de l’impôt à la source 2021 26 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déductions ICC de l’impôt à la source 2021 26 novembre 2020 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2021 26 novembre 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2021 26 novembre 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2020 26 novembre 2020 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale