Annonce de perte / vol d'une carte concordataire ou d'un permis de port d'armes
Corps de Police
FormulairesListe des publications
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Demande d'autorisation concordataire d'utiliser un chien (entreprise de sécurité)
Corps de PoliceFormulaires -
Formulaire de demande d'autorisation concordataire pour agent-e de sécurité, responsable ou chef-fe de succursale
Corps de PoliceFormulaires -
FAQ OSAV programme de lutte national contre le piétin
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Lutte contre le piétin - courrier d'information aux détenteurs d'ovins
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Formulaire de rapport financier
Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2024 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger
Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2023 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger
Formulaires -
Eradication de la BVD - Présentation SCAV-FBG
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Formulaire soutien aux labels (musiques actuelles)
Formulaires -
Frontaliers - formulaire pour le choix du système d'assurance-maladie
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Formulaire de contrôle de l'équivalence de l'assurance-maladie
Service de l'assurance maladieFormulaires -
FAQ dernière ligne droite éradication BVD
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Assemblée générale FBG 28 mars 2024
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Environnement - THQMAT - Charte d'engagement
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsFormulaires -
Lutte contre le piétin - présentation assemblée générale SEMBG
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Formulaire de consentement enfants mineurs CinéCivic 2024-2025
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Office cantonal des transports - Demande mise au clignotant
Office cantonal des transports (OCT), OCT - DRTO - Secteur de la signalisation lumineuseFormulaires -
Fiche de signalement d'un mineur en danger
Service de protection des mineursFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire J-1 - Annonce de cessation d'activité de l'exploitant et/ou du propriétaire
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires