Conventions de soutien conjoint 2021-2023
Département de la cohésion sociale (DCS)
Documents d'informationListe des publications
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Agriculture - Mesures de réduction de l'utilisation des phytosanitaires
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Documents d'information -
Info Mobilité Travaux: Lac - Rhône
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
Standard & Poor's - rapport du 27 janvier 2020
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Direction Générale des Finances de l'EtatDocuments d'information -
Notice B04 - Mise en circulation des produits phytosanitaires
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Notice C02 – Fiche de données de sécurité (FDS)
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Utilisation des produits d'hygiène en institutions de la petite enfance
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Fiche d'information et autres renseignements utiles à propos des produits chimiques
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Exigences suisses sur la fiche de données de sécurité
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Notice A01 - Fabricants et importateurs de produits chimiques
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Fiche d'information sur l'acide picrique et procédure à suivre pour son élimination
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Rencontres & Débats
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Info Mobilité - Chemin de l'Etang - dès le 20 janvier 2020 * Prolongation *
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Off-label use de médicaments
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Route des Nations : le semestriel de janvier 2020
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
1ère version AC-Démat (février 2020) - Nouvelle ergonomie
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Documents d'information -
1ère version AC-Démat (février 2020) - Réponse à une demande de complément et préavis
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Documents d'information -
1ère version AC-Démat (février 2020) - Délégation de remplacement à des tiers
Département du territoire (DT), OAC - Direction des autorisations de construireDocuments d'information -
Composition des conseils municipaux et exécutifs communaux
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéDocuments d'information -
Révision du dispositif de protection des mineurs - support de présentation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Documents d'information