Lettres d'information du BIE - 2019
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Documents d'informationListe des publications
-
-
Conditions d'octroi COVID-Culture pour le périmètre élargi GE (V.23.12.2020)
Documents d'information -
Guichet technique mobilité - Transfert de compétences aux communes - Informations chantiers
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Guichet technique mobilité - Réseau structurant
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Guichet technique mobilité - Processus réglementation trafic - Publication FAO - OCT_IX_09C
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Guichet technique mobilité - Processus réglementation trafic pour communes (guide) - OCT_IX_09B
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Guichet technique mobilité - Processus réglementation trafic pour les communes - OCT_IX_09A
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Guichet technique mobilité - Présentation transfert de compétences en matière de réglementation du trafic - infos chantiers
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Guichet technique mobilité - Présentation transfert de compétences en matière de réglementation du trafic
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Guichet technique mobilité - Modèles de documents - Réglementation du trafic
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Guichet technique mobilité - Exemples de documents - Réglementation du trafic
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal des transports (OCT)Documents d'information -
Info Mobilité - Route de Thonon - dès le 14 décembre 2020
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)Documents d'information -
COVID-19: demande d'exonération de loyer commercial pour les mois de novembre et, potentiellement, de décembre 2020 (bail – hors charges - supérieur à 7000 francs par mois, mais ne dépassant pas les 15'000 francs par mois)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Documents d'information -
COVID-19: demande d'exonération de loyer commercial pour les mois de novembre et de décembre 2020 (bail ne dépassant pas les 7000 francs par mois, hors charges)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Documents d'information -
Cas de rigueur COVID-19: critères d'octroi
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Documents d'information -
COVID-19: formulaire d'aide pour les établissements nocturnes (décembre 2020)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Documents d'information -
COVID-19: formulaire d'aide pour les établissements nocturnes (novembre 2020)
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Documents d'information -
Courrier aux employé-e-s soumis-e-s à l’impôt à la source de décembre 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleDocuments d'information -
Courrier aux caisses de prévoyance pour l'impôt à la source de décembre 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleDocuments d'information -
Le PPDT - Formation - 02.12.2020 : Association loitransaprence.ch - La Transparence selon la LIPAD
Protection des données et transparenceDocuments d'information