Formulaire recensement des équipements médico-techniques lourds (EMTL)
Office cantonal de la santé (OCS)
FormulairesListe des publications
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Formulaire d'inspection pour les institutions de santé de type EMS
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Demande de dérogation à l'horaire de travail
OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)Formulaires -
Déclaration de donation mobilière
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de demande de contribution pour l’assainissement des bâtiments agricoles pollués par des PCB
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Demande de contribution pour l'achat de machines agricoles à énergie durable
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle - Retraitement
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Blocs opératoires type B
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Salle d’intervention type A
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire attestation de trouble – proposition de mise en place d'aménagements scolaires
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Dispense de journées d'observation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire d'inscription - Dépistage des métaux lourds dans la vaisselle
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Liste numéros de plaques mis aux enchères
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Liste des caisses de chômage
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Formulaire de demande de subvention pour l’arrachage temporaire de vignes
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de demande de subvention pour la mesure de maintien du vignoble
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Attestation globale de conformité d'une construction
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Demande d'administration de médicaments à remplir par les parents
Service de santé de l'enfance et de la jeunesse, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Société civile immobilière française (SCI) - Annexe à la déclaration fiscale 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires