Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des modifications de zone
Liste des publications
-
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides
-
Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des plans localisés de quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Pour toi, quelle orientation ?
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Questionnaire d'orientation OCS
Département du territoire (DT), OCEV - Service de l'environnement et des risques majeursGuides -
Circulaire n°22 CSI - Estimation des immeubles dans la répartition intercantonale des impôts
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide GeTax 2018 pour les sociétés, associations et fondations
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Outil de calcul des valeurs U-embrasures en façade
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Guides -
Du sexisme ordinaire aux violences sexuelles : repérer pour agir. Guide à l'intention des professionnel-le-s (2018)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Département de la cohésion sociale (DCS), Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Plan d'actions et de prévention des situations de harcèlement à l'école
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Recommandation pour l'élaboration du rapport d'audit énergétique des grands consommateurs
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Guides