Le programme de prévention EN FORME pour les enfants en surpoids
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
GuidesListe des publications
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Initiative parlementaire 25.403 lv. pa. CSEC-E "Modification de la loi sur les écoles suisses à l'étranger" - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de l’ordonnance du DFI relative aux listes de pays prévues par l’ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de trois ordonnances relatives à la loi sur les cartels - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Conception relative au transport de marchandises (révision totale) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Renforcement de la sécurité des réseaux et protection contre les cybermenaces (révision partielle des ordonnances dans le domaine des télécommunications) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de la loi sur les télécommunications (LTC) dans le domaine de la sécurité - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Racisme antimusulman : un deuxième webinaire consacré à la loi sur la laïcité de l'État
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéAutres communiqués -
Genève prend acte du projet de modification de la loi sur les écoles suisses à l'étranger
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Lutte contre les cybermenaces: certains points doivent être améliorés
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat