Guide vers la majorité
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
GuidesListe des publications
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Instructions de bouclement applicables dès 2022 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSPS - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement applicables dès 2022 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSPS - DGS
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Instructions de bouclement applicables dès 2022 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSPS - DGS
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Help with completing the DRIS/TOU form concerning income for 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Demande de ruling portant sur une transaction immobilière
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide d'accompagnement pour des réceptions, repas professionnels, apéritifs et collations durables
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Guides -
Guide fiscal 2022 pour les indépendants
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Directives concernant l’imposition à la source 2023
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Energie - Documents à envoyer lors de travaux énergétiques
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Guides