Directive concernant les travaux de taille, d’élagage et d’abattage 11 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Usages professionnels - Primeurs en gros 11 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive concernant l’organisation et le tir d’un feu d’artifice depuis ou en direction d’un plan d’eau 10 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Usages professionnels - Commerce de détail 10 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Transport professionnel de choses 10 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Assistance au sol aux compagnies aériennes 10 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Mécatronique 10 décembre 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive sur l’évacuation des eaux de piscines familiales 6 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur la taxation des eaux de ruissellement polluées déversées dans le système public d'assainissement 6 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les contrôles de l'assainissement des eaux 6 décembre 2024 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)