Le DIP au Salon du livre: une présence régulière qui s'accentue pour l'édition 2016
Liste des publications
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Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqués de presse
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Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 27 avril 2016 relatif au non-renouvellement d'un contrat de chargé d'enseignement
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Point presse du Conseil d'Etat du 27 avril 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Plan localisé de quartier Grands Esserts - Maison de Vessy (Veyrier)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Le PPDT - Formation - 27.04.2016 : ACG - La transparence et la protection des données selon la LIPAD
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Barème pour le calcul des droits de succession
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Le PPDT - Formation - 26.04.2016 : Rendez-vous - Les points clés pour assurer la sécurité
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Justificatifs pour la demande de rectification de l’imposition à la source (DRIS)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
PPE - Opération au chemin Pré-Colomb 10-12 et 14 à Versoix
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Documents d'information -
Ordonnance sur l’assistance administrative fiscale (OAAF)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements