Demande de contribution pour l'achat de machines agricoles à énergie durable
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
FormulairesListe des publications
-
-
Formulaire pour la vérification des points de contrôle - Retraitement
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Blocs opératoires type B
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire pour la vérification des points de contrôle – Salle d’intervention type A
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire attestation de trouble – proposition de mise en place d'aménagements scolaires
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Dispense de journées d'observation
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire d'inscription - Dépistage des métaux lourds dans la vaisselle
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Liste numéros de plaques mis aux enchères
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Attestation globale de conformité d'une construction
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Demande d'administration de médicaments à remplir par les parents
Service de santé de l'enfance et de la jeunesse, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires