CCT - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie 9 janvier 2026 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Boulangerie-pâtisserie-confiserie - Historique 9 janvier 2026 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
PPE - Opération sise Chemin du Chablais 12 à Thônex 7 janvier 2026 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Redevance liée à la prestation kilométrique des véhicules électriques ou l'impôt sur le courant de recharge pour les véhicules électriques - Consultation fédérale 6 janvier 2026 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification de la loi sur les banques et de l’ordonnance sur les fonds propres (couverture des participations étrangères au moyen de fonds propres de la banque mère des banques d’importance systémique) - Consultation fédérale 6 janvier 2026 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Condition de recherches d’un logement moins onéreux en matière d’allocation de logement - PA_DLOC_306.02 1 janvier 2026 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Usages professionnels - Infrastructure de réseau 22 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Sécurité 22 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Cliniques privées 22 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Infrastructure de réseau 22 décembre 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail