Le PPDT - Transparence - Recommandation du 28 avril 2025
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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Clôtures de chantiers et passerelles de chantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive sur la gestion en cas de fortes chaleurs (DIP)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 mai 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 mai 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive sur le calcul des périodes d'enseignement et la conversion des heures et périodes
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive pour l’entreposage temporaire du fumier de cheval
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la gestion de l'accueil temporaire (échanges ou séjours linguistiques) d'élevés au sein des établissements du secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Usages professionnels - Second oeuvre - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Consultation relative à l'avant-projet de loi d'adhésion et d'application de l'accord intercantonal sur les marchés publics du 15 novembre 2019 (terminée)
Département du territoire (DT)Consultations cantonales