PPE - Opération sise route de Certoux 25, bâtiment A & B à Perly
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
-
-
Guide pour la déclaration de l'indice de dépense de chaleur sur SInergie-IDC
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Directives et règlements internes -
Modification du code des obligations (prolongation du congé pour les activités de jeunesse extrascolaires) - Consultation fédérale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (interdiction de circuler le dimanche et de nuit, autorisations pour les transports spéciaux et manifestations sportives automobiles) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - OS APC.15 - Doctrine d'engagement save a life
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Ordonnance sur les identifiants uniques et les dispositifs antieffraction sur les emballages de médicaments à usage humain (2) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Directive concernant l'octroi de prestations supplémentaires aux institutions d'éducation et de pédagogie spécialisée
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Pratiques administratives Direction Locataires
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sis Chemin des Erables 17 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Accueil de tiers - PA_DLOC_503.01
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions