Qualité de l'air : levée de la circulation différenciée à Genève le 13 août 2025 à 22h00
Liste des publications
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OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsCommuniqués de presse
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Mise en garde publique du 13.08.2025 : listérias dans le fromage « Brie Mariotte »
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Révision totale de l'ordonnance relative aux brevets d'invention (ordonnance sur les brevets, OBI) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur l’imposition minimale des grands groupes d’entreprises (ordonnance sur l’imposition minimale, OIMin) ; ajout des dispositions concernant la déclaration d’information GloBE (GloBE Information Return, GIR)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Politique de l'apprentissage de l'Etat de Genève (diaporama)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Dossiers de presse -
Aides financières
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Imposition minimale des grands groupes d’entreprises: soutien à la modification proposée
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui à la révision totale de l'ordonnance sur les brevets
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aboutissement d'un référendum cantonal et d'un référendum communal à Confignon
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Garantir une qualité de l'air saine dans les lieux d'apprentissage: réponse à une motion
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat