Correspondance entre l'âge de l'enfant et son année de scolarité
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
GuidesListe des publications
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Liste de contacts – Direction des paies et assurances
Documents d'information -
Episodes affectant la qualité de l'air - annonces 2026 et précédentes
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsDécisions -
Cartographie évolutive du dioxyde d'azote (NO2) de 2014 à 2025
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Modification de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal): échange de données entre cantons et assureurs; assurés injoignables - consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Accord sur le changement climatique, le commerce et la durabilité - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur l’assurance-maladie et de l’ordonnance sur le calcul des coûts et le classement des prestations par les hôpitaux, les maisons de naissance et les EMS dans l’assurance-maladie (financement uniforme des prestations)
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi sur les étrangers et l’intégration (Annonce des personnes ayant des besoins de conseil particuliers auprès d’un service d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur l'intégration des étrangers et de l'ordonnance relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative : intégration et activité lucrative de groupes de personnes spécifiques - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Guide "Durabilité et agilité : un levier pour guider votre entreprise dans l’incertitude"
Office cantonal de l'économie et de l'innovationGuides