Équipements médico-techniques lourds dans le canton de Genève

Les équipements médico-techniques lourds (EMTL) regroupent des dispositifs médicaux de haute technologie tels que l’IRM, les scanners, le PET-scan, les installations de radiothérapie ou encore la chirurgie robotique. En raison de leur complexité et de leur coût élevé, leur implantation et leur exploitation sont strictement encadrées, dans le Canton de Genève. 

Cette régulation vise à garantir la qualité des soins, à répondre aux besoins réels de la population et à maîtriser les dépenses de santé.

Dans ce contexte, le canton de Genève procède chaque année à un recensement précis des équipements médico-techniques lourds en service. Ce recensement permet d’établir un état des lieux fiable et actualisé de l’offre existante.

Par définition, un équipement médico-technique lourd (EMTL) est un équipement médical dont le coût d’acquisition, de mise en service et d’exploitation est particulièrement élevé.

Sont définis comme équipements médico-techniques lourds :

• les appareils d’imagerie par résonance magnétique (IRM) ;
• les scanners à rayons X ;
• les appareils d’angiographie digitalisée ;
• les appareils de tomographie par émission de positons (PET) ;
• les appareils de tomographie d’émission monophotonique (SPECT) ;
• les appareils de scintigraphie statique ou dynamique ;
• les appareils de minéralométrie à rayons X ;
• les robots chirurgicaux.

Les données collectées constituent un outil essentiel pour la commission cantonale compétente. Elles lui permettent de fonder ses décisions sur des éléments objectifs et récents lors de l’examen des demandes d’installation, de renouvellement ou de remplacement d’équipements.

Deux démarches distinctes peuvent être effectuées :