Pourquoi la situation peut différer entre Genève et la France voisine ?

Date de publication
15 décembre 2020
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Explication de cette situation : Raison principale, effet de bassins d'air I Smog hivernal, seuils rehaussés suite à une décision de justice.

Plusieurs raisons peuvent expliquer cette situation.

Raison principale : effet de bassins d'air

La pollution de l'air ne connait pas les frontières. Cependant, le régime des vents, les reliefs et les effets de cuvette forment sur le territoire ce que les spécialistes appellent des « bassins d'air » qui, tout en étant voisins, peuvent connaître des situations très différentes. Ainsi, grâce au couloir du Petit-Lac, le canton de Genève peut bénéficier d'un effet de Bise légère, parfois suffisant pour disperser les polluants. A contrario, la France voisine inclut une petite fraction de la vallée du Mont-Blanc, sur le haut de la vallée de l'Arve, connue pour constituer un bassin d'air dont le contexte (chauffage au bois, trafic international, effet de cuvette) favorise la formation de pics de pollution. Si le secteur de Bonneville - appartenant à ce bassin d'air - est affecté, c'est tout le territoire de la France voisine – depuis la haute vallée de l'Arve jusqu'au au Pays de Gex et du Chablais jusqu'à Bellegarde – qui annonce un épisode de pollution, alors même que le bassin genevois peut connaître une qualité de l'air tout à fait satisfaisante.

Smog hivernal : seuils rehaussés suite à une décision de justice

Suite à une procédure de recours menée par des organisations défendant notamment les transports motorisés, la chambre constitutionnelle de la Cour de justice (CCCJ) a rendu le 27 août 2020 une décision stipulant qu'en cas de pics de pollution, un dispositif d'urgence cantonal ne peut prendre pour référence d'enclenchement que des concentrations dépassent d'au moins 1,5 fois les valeurs limites d'immissions définies par la Confédération dans l'ordonnance fédérale sur la protection de l'air (VLI Opair).

Afin de se conformer à cette décision, les seuils d'enclenchement du dispositif genevois pour les PM10 et le NO2 ont été augmentés de 50% le 11 novembre 2020.

Cette application de l'arrêt de la Cour de justice a ainsi introduit un écart à l'échelle du Grand Genève entre les seuils genevois relatifs aux PM10 et ceux, plus bas, appliqués en France voisine. Cette situation rend possible, en cas de smog hivernal aux particules fines comparable des deux côtés de la frontière, de voir dans certaines circonstances l'annonce d'un pic de pollution en France sans équivalence du côté genevois.

Date de publication
15 décembre 2020
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