Modèles de délibérations communales version 2020
- Guides - Service des affaires communales
Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- Subventions vélo - Procédures pour les communes- Guides - Département de la santé et des mobilités (DSM)
- Entreposage de matières dangereuses- Guides - OCS - Service de la pharmacienne cantonale
- JobIn - Je ne dispose pas de compte e-démarches- Guides - Office cantonal de l'emploi (OCE)
- Guide fiscal 2019 pour les indépendants- Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
- CCER - Check-list pour les contrats de collaboration entre promoteur et investigateur- Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
- Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSES - DGS- Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
- Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSES - DGS- Guides - Office cantonal de la santé (OCS)
- Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSES - DGS- Guides - Office cantonal de la santé (OCS)