Guide Suivre une demande d'autorisation de construire numérique avec la plate-forme AC-Démat 5 octobre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Guide - AC Démat : Consulter les dossiers 5 octobre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
N03 : Ajout, modification, changement d'affectation, suppression de places de stationnement sur fonds privés 5 octobre 2021 - Formulaires - Office cantonal des transports (OCT)
N04 : Création de logements et/ou d’activités – surélévation/changement d'affectation de bâtiments 5 octobre 2021 - Formulaires - Office cantonal des transports (OCT)
N02: Ajout, modification, changement d'affectation, suppression de places de stationnement sur domaine public 5 octobre 2021 - Formulaires - Office cantonal des transports (OCT)
AC-Démat - Accueil, menu principal et tableau de pilotage (guide) 5 octobre 2021 - Guides - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
B07 – Formulaire bâtiment transformation 4 octobre 2021 - Formulaires - Office Cantonal de la Statistique
B04 – Formulaire bâtiment construction neuve 4 octobre 2021 - Formulaires - Office Cantonal de la Statistique
Primes d'assurance-maladie 2022 - réseau de santé, médecin de famille et HMO avec couverture accidents pour les 26 ans et plus 4 octobre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2022 - réseau de santé, médecin de famille et HMO sans couverture accidents pour les 26 ans et plus 4 octobre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2022 - réseau de santé, médecin de famille et HMO avec couverture accidents pour les 19-25 ans 4 octobre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2022 - réseau de santé, médecin de famille et HMO sans couverture accidents pour les 19-25 ans 4 octobre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2022 - réseau de santé, médecin de famille et HMO sans couverture accidents pour les 0-18 ans 4 octobre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2022 - réseau de santé, médecin de famille et HMO avec couverture accidents pour les 0-18 ans 4 octobre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Avis de travaux : Info mobilité - Quai de Cologny 1 octobre 2021 - Synthèses - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Relations publiques du Préposé cantonal à la protection des données et à la transparence 1 octobre 2021 - Synthèses - Protection des données et transparence
Catalogue des fichiers du Préposé cantonal à la protection des données et à la transparence 1 octobre 2021 - Synthèses - Protection des données et transparence
Vidéosurveillance : documentation 1 octobre 2021 - Synthèses - Protection des données et transparence
Protection des données : documentation 1 octobre 2021 - Synthèses - Protection des données et transparence
Publications du Préposé cantonal à la protection des données et à la transparence 1 octobre 2021 - Synthèses - Protection des données et transparence
Le Préposé cantonal à la protection des données - Liens utiles (partenaires, jurisprudence) 1 octobre 2021 - Synthèses - Protection des données et transparence
Le Préposé cantonal à la protection des données et transparence - Présentation de l'activité et des missions 1 octobre 2021 - Synthèses - Protection des données et transparence
Demande d'inscription à l'ORP pour une personne frontalière 29 septembre 2021 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Guide fiscal PM 2021 pour les associations et fondations 29 septembre 2021 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Primes d'assurance-maladie 2022 - assurance de base sans accident pour les 19-25 ans 28 septembre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2022 - assurance de base avec accident dès 26 ans 28 septembre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2022 - assurance de base avec accident pour les 19-25 ans 28 septembre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2022 - assurance de base sans accident pour les 0-18 ans 28 septembre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2022 - assurance de base avec accident pour les 0-18 ans 28 septembre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2022 - assurance de base sans accident pour les 26 ans et plus 28 septembre 2021 - Barèmes - Service de l'assurance maladie
Avis de travaux : Info mobilité - Route de Jussy * Décalage de dates 27 septembre 2021 - Synthèses - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Santé et sécurité au travail - Examen de plans - Formulaire OCIRT (S01) 27 septembre 2021 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Avis de travaux : Info mobilité - Route de Peney 27 septembre 2021 - Synthèses - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Landry a quelque chose à vous dire 27 septembre 2021 - Vidéos, Audios - Département des institutions et du numérique (DIN)
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Formulaire 2021 pour déterminer le statut de quasi-résident 24 septembre 2021 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
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