Eau - Législations cantonales, fédérales et internationales
Liste des publications
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Département de la santé et des mobilités (DSM)Lois et règlements
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Surveillance du marché du travail: un dispositif tripartite renforcé
Département des institutions et du numérique (DIN)Autres communiqués -
Modification de zones Vailly Sud - Route de Chancy (Bernex)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Bernex Est (Bernex, Confignon)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Agriculture - Principales bases légales sur la viticulture
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Lois et règlements -
Agriculture - Principales bases légales sur l'agriculture
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Lois et règlements -
Fusion de la Fondation du Centre international de Genève et de la Fondation des immeubles pour les organisations internationales
Conseil d'Etat (CE)Autres communiqués -
Communiqué du Conseil d'Etat du 10 mai 2017
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Bonus conjoncturel à la rénovation
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Brochure sur la donation
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Brochures -
Rapport d'activité 2016 de l'organe de médiation de la police
Organe de médiation indépendante entre la population et la policeCommuniqués de presse -
Rapport d’activité 2016 de l’organe de médiation de la police
Corps de PoliceÉtudes et rapports -
Avril 2017 : le chômage baisse à Genève
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Réaménagement de la route de Suisse : une nouvelle voie pour Versoix
Département de la santé et des mobilités (DSM)Autres communiqués -
Dépliant 4 pages - Plan guide Onex - 2e séance de concertation
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Brochures -
Le Grand Conseil donne son aval aux déclassements à Bernex
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Des balises pour améliorer la vitesse commerciale des bus route du Pont-Butin
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Train d'ordonnances agricoles 2017 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Agriculture - Droit foncier rural - Formulaires de requête
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Autorisation de construire un ouvrage non-agricole en zone agricole (Q02)
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Documents pour bail à ferme agricole (LBFA)
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres documents -
Agriculture - Etudes complètes SOFIES sur la performance environnementale des produits vin rouge et tomate
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Études et rapports -
Agriculture - Autorisation de construire un ouvrage pour une exploitation agricole (Q01)
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Analyse multicritères de scénarios de production de la tomate
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Études et rapports -
Agriculture - Rapport : Métabolisme agricole franco-valdo-genevois
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Études et rapports -
Agriculture - Ecobilan de la tomate et du vin rouge genevois
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Brochures -
Agriculture - statistiques 2014
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Autres statistiques -
Détermination de la procédure - faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesDécisions -
Génie Civil - Manuel Entretien des espaces verts sur les routes cantonales
Office cantonal du génie civil (OCGC)Guides -
Exemples historiques liés à la philanthropie
Synthèses -
Mobilité douce - Via Rhôna
Office cantonal des transports (OCT)Autres documents -
Mobilité douce - Cyclévasions - Téléphérique du Salève
Office cantonal des transports (OCT)Autres documents -
Mobilité douce - Cyclévasions - Sézenove
Office cantonal des transports (OCT)Autres documents -
Mobilité douce - Cyclévasions - Satigny
Office cantonal des transports (OCT)Autres documents -
Modification de la loi sur les banques et de l’ordonnance sur les banques (FinTech) - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué du Conseil d'Etat du 3 mai 2017
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Mise en œuvre du premier paquet de mesures de la Stratégie énergétique 2050 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur les produits chimiques et de l'ordonnance sur les produits biocides - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Les chiffres du chômage à Genève à fin avril 2017
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Droit d'option - Accord franco-suisse du 7 juillet 2016
Département des institutions et du numérique (DIN)Documents d'information -
Liste des assureurs LAMal pour les frontaliers
Département des institutions et du numérique (DIN)Documents d'information -
Frontaliers et exercice du droit d'option pour l'assurance maladie
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqués de presse -
PREV - Prévisions cantonales des effectifs d'élèves de l'enseignement secondaire II. Prévisions à 4 ans de terme : 2017-2020. Synthèse
Service de la recherche en éducationAutres statistiques -
Bardonnex, Église Saint-Sylvestre de Compesières, 2015-2016, rapport
OPS - Service d'archéologieÉtudes et rapports -
Le DIP en bref
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Synthèses -
Election du maire et des adjoints du 29 avril 2007 à Genthod
Chancellerie d' EtatAutres communiqués -
Comparaison de deux types d’évaluation externe (PISA et évaluation externe genevoise) en mathématiques et en sciences (biologie et physique) : compétences mesurées et résultats des élèves
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Tous vulnérable (version courte)
OCS - Service du médecin cantonalVidéos, Audios -
Tous vulnérables - version intégrale
OCS - Service du médecin cantonalVidéos, Audios -
Tous vulnérables - version courte
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