Plan de site - Chemin Thury (Genève Plainpalais)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
1 novembre 2017
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 30054-199

Détail

Plan de site (PS) du chemin Thury, n° 30054-199 abrogeant pour partie le plan de site n° 29184A Roseraie-Beauséjour adopté par le Conseil d'Etat le 5 mars 2003 (soustraction des parcelles nos 1839, 1841 du périmètre de ce dernier plan). 

- adopté par le Conseil d'Etat le 1er novembre 2017 - en vigueur

 

30054-199-situation

 

Annexe(s)

Arrêté du Conseil d'Etat
Exposé des motifs
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
1 novembre 2017
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Plans de site et périmètres protégés