Rapports d'activité COF: commission paritaire de gestion des fonds communaux affectés à l'assainissement, la modernisation et l'entretien des lignes de tir 19 avril 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
EAU - Crue de L'Arve novembre 2023 analyse, bilan et perspectives 26 mars 2024 - Études et rapports - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Rapports d'activité COF: commission de la pêche 15 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapport de concertation Chapelle-Gui 7 mars 2024 - Études et rapports - Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)
Atelier 3 : Processus des planifications test - Démarche de concertation Chapelle-Gui 7 mars 2024 - Études et rapports - Office de l'urbanisme (OU)
Rapports d'activité COF: commission d'architecture 5 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission des monuments, de la nature et des sites 5 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission de gestion globale des déchets 5 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission de suivi des projets d'assainissement du bruit des routes 5 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'attribution instituant deux fonds pour le développement des énergies renouvelables et les économies d'énergie 5 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)