L'essentiel en bref

La direction de l'information du territoire (DIT) assure la diffusion des données de mensuration du territoire sous forme de cartes et plans.

Elle garantit notamment la mise à jour permanente du plan officiel qu'elle édite chaque année sous forme de plans imprimés et de plans muraux.

Des extraits de plan officiel personnalisés ou vectoriels sont également disponibles sur demande ainsi que des cartes du canton et du Grand Genève à différentes échelles.

Si vous avez des questions sur la conception d'une carte, ses conditions d'utilisation et des droits de diffusion, vous trouverez toutes indications utiles sous le "Bon usage des cartes".

La DIT vous répond ou vous réoriente, si besoin, pour vos éventuelles questions sur les autorisations de publication.

 

Commandes

Vous pouvez demander :

 

Consultations

Plans imprimés

Plans officiels de Genève

 

Plan officiel de Geneve

Grâce à des collaborations avec l'Institut Géographique National français (IGN) et l'Office de l'information du territoire vaudois, le plan officiel de Genève s'étend au niveau de la région. 

Il comprend:

  • Le répertoire des voies de communication genevoises
  • Des plans à l'échelle du 1:10'000 avec des zooms sur le centre ville
  • Les sens uniques et accès réglementés sur le canton
  • Des informations ponctuelles telles que stations de taxis, parkings, bureaux de poste, police et hôpitaux
  • Le plan UNIRESO des lignes TPG, CFF et Mouettes Genevoises ainsi que les lignes des transports publics annemassiens

Prix: CHF 23.-

Commander en ligne

Le petit

Le plan officiel de Genève qui tient dans la poche!

Le petit plan officiel de Genève s'étend sur la Ville de Genève et ses environs.

Ce plan contient:

  • Le répertoire des voies de communication de l'emprise du plan
  • Des plans à l'échelle du 1:10'000
  • Les sens uniques et accès réglementés sur le canton
  • Des informations ponctuelles telles que stations de taxis, parkings, bureaux de poste, police et hôpitaux
  • Le plan plié avec au recto une image aérienne et au verso le plan UNIRESO des lignes TPG, CFF et Mouettes Genevoises

Prix: CHF 15.- 

Commander en ligne

 

Vous pouvez aussi commander ces plans auprès de la direction de l'information du territoire (DIT).

Ils sont également disponibles en librairie.

 

Plan mural

Le plan mural est disponible sous divers formats :

Genève et environs

Echelle 1:10'000
Dimension: 128 x 88 cm
Francs 25.-

Genève et environs

Echelle 1:5'000
Dimension: 244 x 184 cm en 2 parties
Francs 270.-

Genève, canton complet

Echelle 1:10'000
Dimension: 289 x 224cm en 3 parties
Francs 380.-

Vous pouvez le commander à la DIT par téléphone, courrier, email ou fax.

 

Plan personnalisé

Vous pouvez demander, pour vos réalisations particulières de carte, des extraits du plan officiel de Genève personnalisé, à jour et au format vecteur.

Pour effectuer votre commande, vous devez prendre contact avec la DIT par téléphone, courrier, email ou fax.

La réalisation d'un plan à façon fait l'objet d'un émolument de francs 200.- de l'heure, conformément à l'article 7 du Règlement sur le tarif des émoluments du registre foncier et de la mensuration officielle.

 

Plans et fonds de carte du SITG

La Direction de l'information du territoire (DIT) a réalisé de nombreuses cartes prêtes à l'emploi dont les droits ont été acquis. Cependant ces cartes sont soumises à des conditions d'utilisation assez strictes :

  • autorisées pour un usage documentaire (fond servant de base à une carte thématique) ;
  • usage exclusivement non commercial ;
  • format d'impression limité au format A4.

Ces conditions sont liées aux accords de licences d'utilisation conclus avec les organismes partenaires détenteurs des droits pour la France et le canton de Vaud.

Pour effectuer votre commande, vous devez prendre contact avec la DIT par téléphone, courrier, email ou fax.

Les cartes, en pleine résolution, format TIFF ou vecteurs, géoréférencées, suivantes sont disponible :

Grand Genève au 1:100'000 (Carte Genève et sa région)
  • couleurs ;
  • couleurs, sans texte ;
  • couleurs claires ;
  • couleurs claires, sans texte ;
  • noir et blanc ;
  • noir et blanc, sans texte.
Grand Genève au 1:200'000 (Carte Genève et sa région)
  • sans périmètre ;
  • sans périmètre, sans texte ;
  • avec périmètre ;
  • avec périmètre, sans texte.
Carte du canton de Genève au 1:150'000
  • simplifiée couleur ;
  • simplifiée couleur sans texte.
Carte du canton de Genève au 1:200'000
  • couleurs ;
  • couleurs sans texte ;
  • noir et blanc ;
  • noir et blanc sans texte.

Coût

Ces cartes sont gratuites.

Bon usage des cartes

La carte est un support visuel efficace pour transmettre une information localisée, aussi fait-elle l’objet d’un grand nombre de productions, dans la fonction publique comme dans le domaine privé.

Concevoir une carte implique de se poser préalablement les questions nécessaires à sa bonne compréhension. Si le recours à des fonds de cartes topographiques est de fait généralisé, il est
aussi soumis à des règles strictes d’utilisation.

Vous pouvez obtenir plus d'informations sur le site de la Confédération.

Pour qu'une représentation cartographique soit de qualité, il est nécessaire de se poser les questions suivantes :

  • Une carte pour quoi faire ?
  • Une carte pour qui ?
  • Quelle carte, topographique ou thématique ?
  • Usages et droits d'utilisation ?

La publication "Concevoir une carte" vosu appporte quelques conseils de réalisation, de même qu'elle facilite et améliorer l’utilisation des ressources cartographiques.

Pour toutes questions relatives aux données, ressources cartographiques disponibles à l'Etat de Genève et droits de diffusion, vous pouvez consulter la DIT.

Le saviez-vous ?

L'utilisation de fonds de cartes trouvés sur internet est libre et gratuite seulement si cela est mentionné explicitement.

Dans tous les autres cas, il est impératif de vérifier leurs conditions d’utilisation.

Autorisation de publication

Une autorisation est en principe nécessaire pour la publication, la reproduction ainsi que l'utilisation des géodonnées de base de la mensuration nationale.

Ces données bénéficient en effet d'une protection légale particulière qui leur est conférée par la loi fédérale sur la géoinformation, ses ordonnances d’exécution, ainsi par la loi sur le droit d'auteur.

A cet égard, la Direction de l'information du territoire tient d'ailleurs à attirer votre attention sur le fait que plusieurs cas d’utilisation abusive de fonds de cartes et plans, sans que les utilisateurs en aient été nécessairement conscients, ont fait l'objet de sanctions financières de la part de l’office fédéral de topographie swisstopo, détenteur des droits de propriété.

Autorisation

La loi fédérale sur la géoinformation fait la distinction entre une utilisation privée et une utilisation à des fins commerciales.

L’autorisation à des fins privées est délivrée avec la fourniture des données.

L’utilisation professionnelle est soumise à une autorisation particulière.

Toute publication sous une forme imprimée, analogique ou numérique, toute modification par des interventions automatiques ou manuelles, toute numérisation, reprise de dessin ou autre sont considérées comme des utilisations à des fins commerciales.

Votre demande doit être adressée par écrit à l'office fédéral de topographie swisstopo.

Pour la reproduction de petits extraits de cartes jusqu’au format A3, vous pouvez passer directement votre commande en ligne.

L'autorisation de publication à des fins commerciales donne lieu à la perception d'émoluments conformément la loi sur la géoinformation, l'ordonnance sur la géoinformation et l'ordonnance générale sur les émoluments.

L'autorisation de publication à des fins privées peut également être soumise au paiement d'émoluments.

Vous pouvez obtenir plus d'informations sur le site de la Confédération.

Acheter le plan officiel de Genève

Le plan officiel de Genève comprend notamment le répertoire des voies de communication genevoises, des plans à l'échelle du 1:10'000 avec des zooms sur le centre ville, les sens uniques et accès réglementés sur le canton, le plan UNIRESO.

Il existe également dans une version de poche avec des plans toujours à l'échelle du 1:10'000.

 

Commander
Plan officiel de Genève

En collaboration avec l'Institut Géographique National français (IGN) et l'Office de l'information du territoire vaudois. Livret (17 x 28 cm) relié par des anneaux.

Plan officiel de GenevePrix: CHF 23.00

Plan officiel de Genève "Le petit"

Le plan officiel de Genève qui tient dans la poche. Il s'étend sur la Ville de Genève et ses environs.

Plan officiel de Geneve - Le petitPrix: CHF 15.00

Frais d'envoi: CHF 7.00

Informations personnelles

Votre commande vous sera envoyée dès réception du montant versé auprès de:

Banque cantonale de Genève
Titulaire: Etat de Genève - Chancellerie d'Etat,
rue de l'Hôtel-de-Ville 2
1204 Genève

IBAN : CH72 0078 8000 U330 0681 2