L'essentiel en bref

La détention des chevaux et des ânes nécessite de connaître leurs besoins mais également de respecter les dispositions concernant les épizooties.

Tous les animaux domestiqués de l'espèce équine, c'est-à-dire les chevaux, les poneys, les ânes, les mulets et les bardots sont habitués à vivre en troupeaux et ont besoin de contacts avec leurs congénères.

Les chevaux détenus à titre de loisir sont considérés comme animaux de compagnie mais peuvent être déclarés comme animaux de rente en vue d'une mise à mort dans un abattoir reconnu. Cependant ce statut nécessite quelques obligations supplémentaires.

Tous les chevaux doivent être enregistrés auprès de la banque de données sur le trafic des animaux et posséder un passeport équin. Les chevaux nés après le 1er janvier 2011 doivent en plus être identifiés au moyen d'une puce électronique.

Voir aussi

Chevaux (OSAV)

Enregistrer un équidé

Tout propriétaire d'équidés (chevaux, ânes, poneys, mulets, etc.), qui a placé ses équidés en pension dans une écurie, a besoin d'un numéro d'identification AGATE pour pouvoir enregistrer ses animaux dans la banque de données sur le trafic des animaux.

Si vous gérez une écurie, ou que vous détenez vos équidés dans votre propre exploitation, vous devez enregistrer celle-ci auprès de de l'office cantonal de l'agriculture et de la nature afin d'obtenir un numéro d'exploitation.

Si vous avez des équidés en pension dans votre écurie, il est de votre devoir de vous assurer que les propriétaires connaissent leurs obligations et notifient correctement leurs animaux auprès de la banque de données.

Conditions de détention des équidés

Les directives de la législation sur la protection des animaux portent à la fois sur les installations (dimensions, crèches, sols, etc.) que sur les aspects qualitatifs (éclairage, approvisionnement en eau, etc.). Celles-ci doivent être respectées tant par les détenteurs professionnels que par les personnes détenant des animaux à titre de loisir.

Voir aussi

Détention et soins (OSAV)

Guide pratique pour la détention des ânes (OSAV)

Formation pour détenir des chevaux ou des ânes

La détention d'un cheval ou d'un âne ne nécessite pas de formation particulière.

La détention de plus de 5 individus est soumise à l'obligation pour la personne qui les détient d'être en possession d'une attestation de compétences. Celle-ci est obtenue sous la forme d'un cours théorique de cinq heures ou d'un stage pratique de trois semaines sur une exploitation avec un troupeau correspondant à celui dont le stagiaire prévoit de s'occuper.

La détention de plus de 11 chevaux à titre professionnel (par exemple écoles d'équitation, écuries pour chevaux en pension) nécessite de la part du détenteur qu'il suive une formation spécifique indépendante d'une formation professionnelle.

Au vu de l'expérience acquise, ne sont pas tenues de rattraper une formation les personnes enregistrées avant le 1er septembre 2008 en tant que :

  • gérant d'une exploitation agricole
  • détenteur de plus de 5 chevaux
  • personne dirigeant un établissement de détention professionnel de chevaux
Voir aussi

Liste des organisations reconnues pour former les détenteurs de chevaux

Santé des équidés

Vous détenez, assumez la garde ou soignez des animaux, vous  avez l'obligation d'annoncer sans délai à un vétérinaire l'apparition d'une épizootie et tout symptôme suspect pouvant en faire craindre l'éclosion.

Les chevaux détenus comme animaux de rente et enregistrés comme tels dans la banque de données sur le trafic des animaux peuvent être abattus dans un abattoir.

Le détenteur d'animaux de rente a l'obligation de consigner les traitements administrés dans un journal des traitements et de lister les produits remis par le vétérinaire dans un inventaire des médicaments vétérinaires.

Certains produits utilisés chez les chevaux de compagnie, comme le phénylbutazone, sont interdits pour les animaux de rente.

Le détenteur d'animaux de rente ne peut obtenir des médicaments vétérinaires à titre de stock et les administrer lui-même que si une convention sur les médicaments vétérinaires a été passée entre le détenteur et le vétérinaire.

Enfin, l'enlèvement des cadavres d'animaux est assuré par le centre intercommunal des déchets carnés CIDEC, géré par l'Association des communes genevoises.

Organiser des balades à poneys/ânes

Tout animal utilisé à des fins publicitaires ou participant à une manifestation en tant qu'attraction est soumis à autorisation de la part du SCAV, indépendamment du fait que la prestation soit privée ou publique, rétribuée ou non.

Une demande d'autorisation doit être adressée au SCAV au minimum 3 semaines avant la date de l'événement en remplissant le formulaire de demande d'autorisation pour manifestations ou via le guichet universel pour des manifestations publiques avec présence d'animaux.

Les promenades accompagnées au départ du lieu de détention habituel des équidés et les concours hippiques ne sont pas soumis à autorisation du service.

Voir aussi

Faire participer des animaux à une exhibition, exposition, publicité ou spectacle

Publicité avec les animaux (OSAV)