L'essentiel en bref

La Direction de l'information du territoire (DIT) met à disposition des géomètres et des spécialistes en mensuration diverses informations :

  • Consultez les directives genevoises en matière de mensuration ;
  • Consultez les circulaires, et les bulletins d'information et les comptes rendus des séances, vecteurs de communication entre le service, l'association des géomètres genevois (AGG) et les spécialistes en mensuration (SPM) ;

Pour les autres professions, nous vous proposons de consulter :

  • La gestion du cadastre du sous-sol et les obligations pour le secteur privé.

Les séances d'information SITG organisées par les partenaires du système d'information du territoire genevois sont ouvertes à toutes les personnes intéressées par la cartographie géoréférencée.

A voir également : "Le bon usage des cartes".

Directives de la mensuration officielle

Le niveau de documentation cantonal, baptisé "Directives genevoises en matière de mensuration officielle (DGMO)" est à votre disposition. Elles fixent le cadre général des exigences genevoises spécifiques en matière de mensuration officielle.

Vous trouverez, en complément à ce document :

  • Le glossaire des attributs des objets de la mensuration ;
  • La liste des attributs à mettre à jour dans le cadre de la conservation ;
  • Le modèle de données des couches cadastrales ;
  • Le modèle de données des propriétés par étages (PPE).

Couverture du sol du domaine routier

Pour les besoins spécifiques de la modélisation de la "Couverture du sol du domaine routier", une directive décrit les spécificités d'acquisition.

Structure des Géodatabases.

Ces documents présentent l'architecture des géodatabases utilisées dans les processus d’intégration des mutations.
La première décrit la structure d'édition à la Direction de l'information du territoire (DIT) et la seconde celle utilisée par les Géomètres :

WebChecker des mutations

La DIT met à disposition un outil de contrôle de l'intégrité des bases de données des mutations. Il est recommandé d'utiliser cet outil avant toute livraison de base de données de mutation technique ou juridique (hors PPE).

Ateliers de formation

La DIT en partenariat avec l'AGG propose aux spécialistes de la mensuration des formations spécifiques en rapport avec les directives.
Vous trouvererez ci-dessous la liste des sujets traités dans ces ateliers.

  • Gestion des dossiers (26.09.2006) ;
  • Processus Mutations de la SEMO (7 /14.11.2006 ) ;
  • Surveillance de la Mensuration Officielle (5.12.2006) ;
  • Fiabilisation (30.01.2007) ;
  • Adresses/Dom.routier/Divers (27.03.2007).

Circulaires de la mensuration officielle

Consultez les circulaires de communication entre la DIT, l'association des géomètres genevois (AGG) et les spécialistes en mensuration (SPM).

2018

  • Mise à disposition du WebChecker version 3 ;
  • Circulaire ORFMO : TM DDP - Numérotation feuillets PPE - Terrasses ;
  • Carte de couverture du sol selon l'OTEMO ;
  • Mise à disposition du WebChecker version 2, prolongation de la phase test.

2017

  • Mise à disposition du WebChecker des mutations en phase test.

2016

  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) de novembre 2016 ;
  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) de juin 2016.

2015

  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO) ;
  • Nouveau règlement sur la mensuration officielle et les cadastres RDPPF, sous-sol et 3D. Séance d'information sur le cadastre RDPPF.

2014

  • Mise à jour des directives genevoises en mensuration officielle (DGMO)  et mise à jour des directives Couverture du sol - Domaine routier.

2013

  • Introduction de la mention "Mutation de projet avec abornement différé".

2012

  • Modification du modèle de données, Précision et fiabilité, Livraison des PPE numérique.

2011

  • MN95, Mise à jour des directives, Précision et fiabilité des points limites ;
  • Changement cadre de référence, Délai de validité des tableaux de mutation ;
  • PPE numérique.

2008

  • Représentation, Fiabilisation.

2007

  • Règlement, Facturation, Cadastre technique, Nouvelle norme, Attributs, Directives, Promotion ;
  • Facturation émoluments, Entretien annuel, Nouvelle norme de représentation du PRF, Nouvelle gestion des bâtiments et adresses ;
  • Nouvelle gestion des bâtiments et adresses, Classe d'objets divers: voie ferrée, Registre foncier: e-GRIS et E-GRID, Renseignement des attributs ;
  • Gestion des bâtiments, Emoluments, Représentation du PLRF, Cadastre du sous-sol, Enquête 2006-2007.

2006

  • Migration plateforme, Destination des bâtiments, Tarifs d'honoraires ;
  • Directives, Sous-sol, DXF-Geobat, Transformation MO, Orthophotos, Croquis ;
  • Nouvelle gestion des bâtiments, Domaine routier, DXF - Geobat, Croquis, Gestion du sous-sol du domaine public, Dossiers de mutations, Extracteur Topogeo.

2005

  • Abornement différé ;
  • Papier, Autorisation, MN03<>MN95 ;
  • Abornement différé, Mutation juridique, Etude semi-graphique ;
  • Papier d'archive, Transformation MN03 <> MN95 ;
  • Modèle de données de la MO, Modifications.

2004

  • Mise à jour plan du registre foncier ;
  • Réponse technique, Protocoles ;
  • Mise à jour Domaine Routier 1 ;
  • Mise à jour Domaine Routier 2 ;
  • Cadastration des vérandas et jardins d'hiver ;
  • Cadastration, Contenu dossiers ;
  • Commune de Meyrin, Transformation données cadastrales ;
  • Surfaces inscrites dans les tableaux de mutations, Dépôt des mutations au RF ;
  • Organisation à la DCMO, Entretien particulier, Gestion des surfaces dans le cadre des travaux de conservation ;
  • Application ED, Demande de visa pour le Service de l'agriculture, Intercapi ;
  • Limite naturelle fluctuante, Nomenclature des bâtiments, Séparation des bâtiments, Organisation DCMO ;
  • Conservation, Zones de renouvellement des points fixes, Modèle de données, Station de référence GPS, Séance d'information DCMO/AGG/SPM.