Géothermie et planification du sous-sol


Département du territoire

Office cantonal de l'environnement


AVERTISSEMENT

Les données transmises lors de l'inscription à la liste de distribution des jeudis de l’environnement seront uniquement et seulement utilisées dans le cadre des jeudis de l’environnement. En application notamment de l’article 37 de la loi cantonale sur l’information du public, l’accès aux documents et la protection des données personnelles, du 5 octobre 2001 (LIPAD; RS/GE A 2 08), l’Etat s’engage à prendre (et à faire prendre par ses sous-traitants) toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données collectées, et notamment pour empêcher qu’elles soient déformées ou endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. Les personnes figurant dans la liste de distribution de la lettre d'information de l'OCEV peuvent en tout temps s'en retirer, accéder aux données les concernant ou les faire mettre à jour en envoyant un courriel à l'adresse environnement@etat.ge.ch.

L'inscription à la liste de distribution des jeudis de l’environnement n'entraîne aucune obligation. Il est par ailleurs précisé que cette liste de distribution est hébergée auprès d'un fournisseur externe de l'Etat, sur une machine située en Suisse. Le but de cette invitation par courrier électronique est uniquement informatif et ne saurait engager l'office cantonal de l’environnement. S’agissant du droit d’auteur, les conditions générales d’utilisation du site Internet officiel de l’Etat de Genève s’appliquent.