Plan de site - Village de Dardagny (Dardagny)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
9 juin 2023
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Patrimoine genevois, Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés

Document

Plan n° 30036-515

Détail

Plan de site (PS) n° 30036-515 - Village de Dardagny
– adopté par le Conseil d'Etat le 7 juin 2023 (communiqué du Conseil d'État du 7 juin 2023)
– arrêté du Conseil d'Etat du 7 juin 2023 (publié dans la FAO du 9 juin 2023)

PS-Dardagny-situation

Annexe(s)

Exposé des motifs
Règlement

Historique

  • Enquête publique du 31 octobre au 30 novembre 2019
  • Procédure d'opposition du 17 novembre au 17 décembre 2022
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
9 juin 2023
Auteur
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Publié dans
Aménager le territoire, Patrimoine genevois, Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT), Plans de site et périmètres protégés