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Détail
Le présent règlement interne établit les fondements, principes et règles nécessaires au bon fonctionnement de l'Office cantonal des poursuites (OCP) et de l'Office cantonal des faillites (OCF). Il décrit globalement l'organisation de l'office, comprend un rappel des règles générales de l'Etat de Genève et rappelle celles spécifiques au domaine de l'exécution forcée.