6. Restrictions et fermetures

Depuis le début de la propagation du virus (SARS-CoV-2), tant les autorités fédérales que cantonales ont pris des mesures afin de retarder l'augmentation des infections, de protéger les personnes les plus vulnérables, et d'éviter de surcharger le système de santé.

En raison du nombre durablement bas de nouvelles infections, le Conseil fédéral décide de lever la plupart des mesures de lutte contre le coronavirus dès le lundi 22 juin.

Avec la fin de la situation extraordinaire qui s'achève le 19 juin, ce sont désormais les cantons qui ont en priorité la compétence d'agir en cas de nouvelle augmentation des cas de COVID-19. Ceux qui constatent une telle hausse doivent prendre les mesures qui s'imposent, en privilégiant celles qui se sont avérées particulièrement efficaces jusqu'à présent.

Dès le 1er octobre 2020

Autorisation des manifestations de plus de 1'000 personnes

Le Conseil fédéral a décidé d’autoriser à nouveau les manifestations de plus de 1'000 personnes à compter du 1er octobre 2020, à condition de respecter des mesures de protection sévères et d’obtenir l’autorisation des autorités cantonales. Pour la délivrer, les cantons devront tenir compte de leur situation épidémiologique et de leurs capacités de traçage des contacts.

Manifestations sportives et culturelles

Selon le Conseil fédéral, les manifestations sportives et culturelles, les congrès et tous les autres événements en intérieur ou en extérieur devront disposer d'un plan de protection et d'une autorisation cantonale.

L'organisateur de manifestations de plus de 1'000 personnes devra :

  • S'assurer que les participants seront assis (exception faite de certaines manifestations à l'extérieur : fêtes de villages, courses cyclistes, etc.)
  • Fournir une analyse de risque au canton et disposer d'un plan de protection.
  • Réguler le flux de personnes.
  • Décider si le port du masque sera obligatoire.
  • Garantir la collecte des données et décrire comment ces données seront récoltées.

Si la situation épidémiologique se dégrade fortement, le canton de Genève pourra retirer une autorisation ou décider de restrictions supplémentaires (ex. en réduisant le nombre de personnes autorisées ou en imposant le masque). Si une autorisation est retirée, l'organisateur n'a aucun droit légal à une indemnisation par les pouvoirs publics.

Demander une autorisation pour une manifestation de plus de 1000 personnes

Manifestations sportives nationales (matchs de foot et de hockey)

Les matchs de championnat des ligues nationales professionnelles de hockey et de football devront être évalués et autorisés de manière uniforme partout en Suisse.

  • Dans les salles fermées comme dans les stades en plein air, seuls deux tiers des places pourront être occupés.
  • Plans de protection plus détaillés que ceux des autres manifestations.
  • Public assis.
  • Masque obligatoire.
  • Pas de contingent pour les supporters du club visiteur.
  • Restauration possible uniquement en places assises.
  • Vente et consommation d'alcool limitées de manière à respecter le plan de protection.

Communiqué de presse du Conseil fédéral

 

Dès le 18 août 2020

Nouvelles mesures prenant effet le 18 août jusqu'au 30 septembre minimum.

Manifestations

Définition de la manifestation au sens de l'arrêté du 17 août 2020 : Une manifestation est un événement public ou privé planifié, limité dans le temps, qui a lieu dans un périmètre défini. Les événements à caractère commercial, comme les foires, les salons ou les fêtes foraines ne sont pas considérés comme des manifestations mais doivent répondre à des exigences.

Typologie des manifestations - règles et obligations

Manifestations publiques (à l’exclusion des manifestations politiques et de la société civile)

Les manifestations publiques de moins de 1'000 participants peuvent être organisée sous réserve d'un plan de protection et d'une autorisation délivrée par le canton et/ou les communes. En cas d'impossibilité de faire respecter la distanciation interpersonnelle de 1.5 mètre et/ou le port du masque, la collecte des données reste obligatoire mais la limite des sous-groupes (secteurs) de participants est ramenée de 300 personnes à 100 personnes maximum. Cette mesure permettra de faciliter le dispositif de contact tracing en cas de contamination.

Manifestations privées

Pour toutes les manifestations privées, les organisateurs doivent :

  • Interdire l'accès aux personnes malades ou ayant des symptômes.
  • Prendre des mesures de protection vis-à-vis des personnes particulièrement vulnérables.
  • Informer les participants des règles de protection émises par l'OFSP.
  • Procéder à la collecte des données personnelles des participants qui comprend en sus du nom, prénom et du domicile, un moyen de contact fiable, tel un numéro de téléphone portable où la personne peut être jointe sans délai. Ils informent les participants que leurs coordonnées peuvent être utilisées pour un traçage de contacts.

Manifestations jusqu'à 100 personnes

Les organisateurs de manifestations privées jusqu'à 100 personnes (y compris organisateurs, sous-traitants et enfants) doivent garantir le respect du maintien de la distance de 1,5 mètre entre les participants ou le port du masque en permanence lorsque c'est possible.

Manifestations de 101 à 1000 personnes

Les organisateurs de manifestations de 101 à 1000 personnes doivent, en plus de la collecte des données, garantir impérativement le respect strict du maintien de la distance de 1,5 mètre entre les personnes ou le port du masque en permanence durant la durée de l'événement.

Définition de la manifestation privée au sens de l'arrêté du 17 août 2020 : Une manifestation privée est un événement non accessible au public. Elle se caractérise par une invitation de l’organisateur à une personne ou un cercle déterminé de personnes qu’il connaît avant l’organisation de l’événement et par l’absence de caractère lucratif. Sont visés notamment les événements familiaux, comme des mariages, des baptêmes, des réunions de famille, ou les fêtes d’anniversaires, mais aussi les fêtes privées, les événements organisés par des associations pour leurs membres, les événements d’entreprise ou les assemblées générales, les assemblées de société. Il s’agit également des funérailles qui comprennent l’inhumation ainsi que les événements où les proches et la famille de la personne décédée se retrouvent

Collecte des données des clients des restaurants

Outre l'obligation de collecte des données personnelles des participants à une manifestation privée et, dans certains cas, à une manifestation publique, la collecte des données de la clientèle devient également obligatoire dans les restaurants dès le 18 août. Les restaurateurs demandent un contact par tablée. Pour rappel, les bars doivent, depuis le 31 juillet, demander les données personnelles de chaque client et s’assurer de la fiabilité des données collectées.

L'utilisation de la plateforme CoGa.app, validée par le service du médecin cantonal, est recommandée. Le DSES soutient la mise à disposition gratuite pour le public et les restaurateurs et autres gérants d’établissements publics, de cette plateforme, qui constitue un moyen de traçage efficace, facile d’emploi, et qui répond aux besoins à la fois sanitaires et de sécurité des données.

Qu'est-ce que la plateforme CoGa.app?

CoGa.app est une plateforme de traçage qui enregistre les informations concernant les entrées et sorties d’individus dans les établissements, lieux et évènements où le respect des distances interpersonnelles peut s’avérer difficile.

Si les professionnels, restaurateurs et gérants d’établissements ou les organisateurs d’événements doivent s'inscire sur la plateforme et auront ensuite la possibilité de télécharger l’application de scan, la population peut, pour sa part, simplement s’inscrire de manière volontaire et au préalable sur le site www.coga.app où il lui sera demandé uniquement des informations utiles pour un éventuel traçage – à savoir le nom, le prénom, l’année de naissance et le numéro de téléphone. Tout individu enregistré reçoit un QR code personnel, lequel ne s’obtient qu'après validation via SMS, permettant ainsi d'authentifier son numéro de téléphone.

En arrivant dans un établissement, un lieu d’événement ou un cours collectif, le client, visiteur ou usager est invité à présenter son téléphone mobile à un collaborateur de l'établissement qui y scannera le QR code. Seul le service du médecin cantonal (SMC) de la direction générale de la santé (DGS) est accrédité à faire des demandes d’accès aux listes de personnes auprès des établissements visités. Le SMC est le seul organe pouvant décrypter les listes de personnes pour un établissement spécifique et pour une date et tranche d’heure.

Toutes les données relatives à la fréquentation de lieux sont automatiquement effacées du serveur après 14 jours.

Pour en savoir plus

 

Affiche pour les commerces et établissements accueillant du public (collecte de données personnelles)

 

 

Dès le 31 juillet 2020

Fermeture des lieux festifs

Les lieux festifs comme les dancings, cabarets, discothèques, salles de danse et boîtes de nuit sont fermés jusqu'au 16 novembre 2020. Selon l'arrêté du 2 septembre, et pour atténuer les effets économiques de cette décision de fermeture, les exploitants peuvent moyennant l’annonce préalable au service de police du commerce et de lutte contre le travail au noir :

  • Fonctionner comme bar.
  • Mettre leur salle en location pour des événements à caractère exclusivement privé tels que des mariages ou des fêtes d’anniversaire, s'ils renoncent à l'option du bar.

Consommation assise dans les bars et restaurants

Dans les bars et les restaurants, les boissons et repas sont consommés assis (la vente à l'emporter reste permise). En l'absence de séparation (vitre ou équivalent), la distance de sécurité de 1.5 m entre chaque table doit être respectée.

Port du masque obligatoire pour la clientèle des bars et restaurants

Le port obligatoire du masque est étendu à la clientèle des bars et restaurants sauf lorsque celle-ci est assise à table ou au comptoir. Cette règle vaut pour la clientèle terrasse et la vente à l'emporter.  

Collecte des données des clients des bars 

Les bars ont l'obligation de collecter par un moyen fiable l'identité et les coordonnées des clients.

La violation de ces mesures pourra être punie d'une amende.

 

Dès le 28 juillet 2020 :

Port du masque obligatoire

Dans les commerces

Le port obligatoire du masque pour la clientèle dans les commerces genevois est exigé. Il est également obligatoire pour le personnel lorsque celui-ci ne peut bénéficier d'un autre système de protection (ex. vitres ou plexiglas).

Pour les prestataires de services impliquant un contact physique rapproché

Sont aussi concernés par le port obligatoire du masque les prestataires offrant des services impliquant un contact physique rapproché et prolongé (salons de coiffure, barbiers, salons esthétiques, etc.)

Solution hydro-alcoolique

Les responsables des installations et établissements ouverts au public doivent mettre à disposition de leur clientèle une solution hydro-alcoolique. Ils doivent aussi s'assurer qu'aucune personne ne pénètre leurs locaux sans désinfection préalable des mains.

 

Dès le 24 juillet 2020 :

Port du masque obligatoire

Le personnel de service des lieux publics tels que restaurants, bars, dancings, discothèques et établissements assimilés doivent porter un masque d'hygiène.

Collecte des données de la clientèle des lieux festifs

Les établissements offrant des consommations, et dans lesquels la clientèle se trouve debout ou peut circuler librement (bars, discothèques, etc.), ont l'obligation de collecter l'identité et un moyen de contact fiable de chaque client. Les exploitants de ces établissements répondent pénalement d'une violation de cette obligation.

L'utilisation de la plateforme CoGa.app, validée par le service du médecin cantonal, est recommandée.

 

Dès le 6 juillet 2020 : port du masque obligatoire dans les transports publics

Compte tenu de l'augmentation des déplacements et du nombre croissant de nouvelles infections depuis la mi-juin, le Conseil fédéral a décidé de renforcer les mesures de protection et de rendre le port du masque obligatoire à partir du 6 juillet 2020 dans tous les transports publics (trains, trams, bus, téléphériques, bateaux).

L'obligation de porter un masque (masque d'hygiène ou de masques en textiles répondant aux normes de fabrication industrielle) s'applique à tous les usagers (à l'exception des enfants de moins de 12 ans et des personnes exemptées pour des raisons particulières comme des raisons médicales) quel que soit le nombre de personnes présentes dans les transports publics.

Toute personne qui refuse de porter un masque devra quitter le moyen de transport au prochain arrêt. En cas de refus d'obtempérer, la personne pourra être condamnée à une amende pour insoumission à une décision de l'autorité.

Pour plus d'infomations:

Port du masque obligatoire dans les transports publics (FAQ) - OFSP

 

Dès le 22 juin, retour à la quasi-normalité et simplification des règles de protection de la population

Les mesures de lutte contre le coronavirus ont été pour la plupart levées à partir du lundi 22 juin.

  • La distance de sécurité est réduite de 2 mètres à 1,5 mètre. Toutefois, en cas de contact plus rapproché supérieur à 15 minutes, le risque de contamination reste très élevé. Dès lors, il est fortement recommandé de porter un masque lorsqu'il n'est pas possible de respecter la distance de sécurité, notamment dans les transports publics.
  • Tous les lieux accessibles au public doivent disposer de plans de protection dont les consignes sont simplifiées. 
  • Chacun est responsable de continuer à appliquer les mesures barrière pour éviter une reprise des contaminations. L’hygiène des mains et la distance restent à ce titre les principales mesures de protection. 
     
  • Seules les grandes manifestations de plus de 1'000 personnes restent interdites jusqu’à fin août.
  • Les manifestations et les rassemblements jusqu'à 1'000 personnes sont à nouveau autorisés (les cantons pourront abaisser ce plafond s'ils le jugent nécessaire), à condition de pouvoir garantir en tout temps le traçage des contacts. Ainsi, les organisateurs devront s’assurer que le nombre maximal de personnes à contacter ne dépasse pas 300, par exemple en divisant l’espace en différents secteurs.
  • Les organisateurs de manifestations doivent élaborer et mettre en œuvre un plan de protection.
  • Les prescriptions suivantes doivent s'appliquer :
  1. Le plan de protection doit prévoir des mesures en matière d’hygiène et de distance;
  2. Il est possible de ne pas respecter la distance si des mesures de protection appropriées sont prévues, comme le port d’un masque facial ou la présence de séparations adéquates;
  3. S'il n'est pas possible de maintenir la distance requise, ni de prendre des mesures de protection pendant un certain temps, il doit être prévu de collecter les coordonnées des personnes présentes.
  4. Le plan de protection doit désigner une personne responsable de la mise en œuvre du plan et des contacts avec les autorités compétentes.
     
  • Pour les manifestations politiques et civiles, s'il n'y a pas de restriction du nombre de participants, le port du masque y est néanmoins désormais obligatoire. Cette nouvelle disposition entre en vigueur dès le samedi 20 juin.
     
  • Les clients des restaurants sont à nouveau autorisés à rester debout. Le couvre-feu imposé aux établissements de restauration, aux discothèques et aux boîtes de nuit est levé.
     
  • En ce qui concerne les entreprises, manifestations ou établissements de formation, les mesures spécifiques sont levées. Désormais, les mêmes consignes s'appliqueront à tous les plans de protection et il n'y aura plus de modèles élaborés par la Confédération.
  • La recommandation de travailler à domicile est levée, de même que les consignes de protection des personnes vulnérables. Celles-ci peuvent donc également retourner sur leur lieu de travail. Les employeurs sont toutefois tenus de prendre les mesures qui s'imposent pour protéger la santé de leurs employés, conformément à la loi sur le travail.
  • Les nouvelles règles de protection de la population s'appliquent aussi aux commerces, à l'industrie et aux prestataires de services non accessibles au public. Ici, non plus, les plans de protection ne sont pas nécessaires.

 

Liens utiles

Nouveau coronavirus : questions fréquentes OFSP (infection, risques, voyages, tourisme, symptômes, diagnostic, traitement et protection contre l’infection) 

Ordonnance sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19 juin 2020

Plan de protection modèle

Troisième phase d'assouplissements dès le 6 juin 2020

A partir du 6 juin 2020, le Conseil fédéral a assoupli les mesures de protection dans les domaines suivants :

  • Les manifestations jusqu'à 300 personnes (une décision sera prise le 24 juin 2020 concernant les manifestations jusqu'à 1'000 personnes, sachant que les manifestations de plus de 1'000 personnes restent interdites jusqu'au 31 août 2020).
  • Les rassemblements jusqu'à 30 personnes (autorisées dès le 30 mai 2020 déjà).
  • Les restaurants pourront accueillir plus de 4 personnes par table (avec fermeture entre 0h00 et 6h00).
  • Les compétitions sportives jusqu'à 300 personnes présentes (à l'exception des activités sportives impliquant un contact physique étroit qui restent interdites jusqu'au 6 juillet 2020).
  • Les autres écoles ou établissements de formation.
  • Les théâtres, les cinémas et les salles de concert.
  • Les piscines, les centres sportifs pour les activités récréatives et les centres de bien-être.
  • Les discothèques, les salles de danse et les boîtes de nuit (jusqu'à 300 personnes au plus par jour et avec fermeture entre 0h00 et 6h00).
  • Les casinos.
  • Les jardins botaniques et parc zoologiques.
  • Les remontées mécaniques.
  • Les salons érotiques et services de prostitution.
  • Les offices religieux  (les offices religieux sont à nouveau autorisés depuis le 28 mai 2020 déjà, à condition de présenter un plan de protection).

 

Deuxième phase d'assouplissement dès le 11 mai 2020

A partir du 11 mai 2020, le Conseil fédéral a assoupli les mesures de protection dans les domaines suivants:

  • Les magasins et les marchés peuvent rouvrir moyennant le respect de plans de protection pour leur personnel et leur clientèle.
  • Les restaurants peuvent à nouveau accueillir des clients tout en respectant des conditions strictes.
  • Les musées, les bibliothèques et les archives (à l'exception des salles de lecture) peuvent à nouveau accueillir des visiteurs.
  • Les piscines et centres sportifs peuvent ouvrir pour la pratiques d'activités sportives moyennant le respect des plans de protection, mais restent fermés aux activités récréatives.

 

Première phase d'assouplissements dès le 27 avril 2020

Dès le 27 avril 2020, le Conseil fédéral a assoupli les mesures de protection dans les domaines suivants :

  • Dans le domaine ambulatoire, les cabinets médicaux - dont notamment les cabinets dentaires, de physiothérapie et de massages médicaux - peuvent à nouveau proposer toutes leurs prestations, même les non urgentes. Dans le domaine stationnaire, les cantons peuvent limiter les interventions non-urgentes des hôpitaux publics et privés et continuer à requérir la mise à disposition de leurs ressources.
  • Les salons de coiffure, de massage, de tatouage ou de beauté peuvent également rouvrir moyennant la mise en place plans de protection pour leur personnel et leur clientèle.
  • Les magasins de bricolage, les jardineries, les pépiniéristes et les fleuristes peuvent rouvrir moyennant le respect des mêmes directives que celles imposées aux magasins d'alimentation.
  • Les installations en libre-service telles que les stations de lavage, les solariums et les champs de fleurs sont de nouveau accessibles.
  • Les personnes extérieures à la famille proche d'un défunt peuvent à nouveau assister aux funérailles mais dans le strict respect des consignes d'hygiène et de distance sociale.

 

 

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