Rapport annuel d'activité 2023 du bureau de médiation administrative (BMA) 25 avril 2024 - Études et rapports - Bureau de médiation administrative
Conditions de réorientation au sein de l'enseignement secondaire II 24 avril 2024 - Études et rapports - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Rapports d'activité COF: commission de l'équipement et du matériel des sapeurs-pompiers 19 avril 2024 - Études et rapports - Département des institutions et du numérique (DIN)
Rapports d'activité COF: commission pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé 19 avril 2024 - Études et rapports - Département des institutions et du numérique (DIN)
Rapports d'activité COF: commission consultative sur le ramonage et les contrôles spécifiques des émanations de fumées 19 avril 2024 - Études et rapports - Département des institutions et du numérique (DIN)
Rapports d'activité COF: commission paritaire de gestion des fonds communaux affectés à l'assainissement, la modernisation et l'entretien des lignes de tir 19 avril 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'évaluation de la dangerosité 19 avril 2024 - Études et rapports - Département des institutions et du numérique (DIN)
Rapports d'activité COF: commission consultative de la solidarité internationale 19 avril 2024 - Études et rapports - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les violences domestiques (CCVD) 19 avril 2024 - Études et rapports - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Rapports d'activité COF: commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients 19 avril 2024 - Études et rapports - Département de la santé et des mobilités (DSM)