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2 objets ont été trouvéCliquez sur un des liens pour ouvir le fichier PDF correspondant:IUE 777 IUE 777 A Débats sur l'objet recherché: IUE 777-A, Mémorial du 11.06.2009 à 17h00 Le moteur de recherche a trouvé un ou plusieurs fichiers correspondant à l'objet recherché. Le fichier portant seulement un numéro d'ordre contient l'objet tel qu'il a été déposé par ses auteurs avec son exposé des motifs. Les fichiers portant une lettre après le numéro d'ordre (-A, -B, -C) contient un rapport de commission ou un rapport du Conseil d'Etat. Le fichier portant la lettre L majuscule suivie d'un numéro d'ordre contient la loi telle qu'elle a été votée par le Grand Conseil et publiée dans la FAO. Enfin, le fichier portant un v majuscule entre le type d'objet et son numéro d'ordre contient l'objet tel qu'il a été voté en séance plénière. L'absence de ce dernier fichier peut signifier soit que l'objet a été rejeté, soit qu'il est encore à l'ordre du jour du Grand Conseil ou d'une commission. Retour |
