REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

ENVIRONNEMENT

• Agriculture
• Bruit et rayonnements non ionisants
• Cartographie
• Déchets
• Eau
• Energie
• Faune
• Impact sur l'environnement
• Qualité de l'air
• Nature
• Sol et sous-sol

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Agriculture

• Crédits d'investissements, désendettement, droit foncier rural, paiements directs, viticulture et affermage agricole: demandes diverses
• Formulaires liés à l'activité du Service de la consommation et des affaires vétérinaires (SCAV)
• Guichet cartographique Comission foncière agricole (nécessite un compte SITG)
• Guichet cartographique viticulture
• Manger et boire genevois
  • Commande des vins de la République et canton de Genève

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Bruit et rayonnements non ionisants

• Bruit et rayonnements non ionisants
• Bruit
  • Bruit de voisinage, quels sont mes droits et mes devoirs
  • Bruit de voisinage dans les immeubles
• Rayonnements non ionisants
  • Repérage dans une forêt d'antennes
  • Téléphonie mobile

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Cartographie

• Agriculture
  • Commission foncière agricole (nécessite un compte SITG)
  • Viticulture
• Energie
  • GeoThermicarte
    Visualisation des données thermographiques infrarouges (thermicarte) - Couverture limitée
  • InfoSCANE
    Données sur les valeurs de consommation énergétique des bâtiments
• Environnement
  • Géologie, Sols et Déchets
  • GVA Risk
    Cadastre des risques majeurs
• Nature et faune
• Sol et sous-sol
  • Cadastre du Sous-Sol
  • Géologie, Sols et Déchets

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Déchets

• Déchets de Chantier et formulaires
• Déchets papiers, commande de corbeilles en ligne
• Déclaration de production et de récupération de déchets
• Guichet cartographique Géologie, Sols et Déchets
• Guide sur l'incinération des déchets naturels
• Guide pour une estimation du volume généré de déchets de chantier
• Guide des déchets de la restauration
• Elimination des déchets médicaux
• Autorisations d'exploiter une installation d'élimination de déchets
• Listes des récupérateurs du canton
• Demande d'un numéro d'identification pour une entreprise

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Eau

• Guichet cartographique eau, assainissement
• Lac et cours d'eau: autorisations diverses
  • Demande d'autorisation d'amarrage
  • Permis de pêche annuel
  • Permis de pêche journalier
  • Gestion de la faune et usage des cours d'eau
• Questionnaire d’orientation pour autorisations de construire

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Energie

• Formulaires :
  • Aides financières
  • Classeur Energie
  • Climatisation
  • ChèqueBâtimentEnergie - Demandes en subvention
  • Directives et formulaires relatifs à la nouvelle loi et règlement sur l'énergie
  • Directive de protection incendie
  • Mesures d'accompagnement NOE
    • Instructions clients
    • Nouvelle offre d'électricité
    • Formulaire de demande d'inscription
• Guide "Réflexe énergie/Économie en puissance"

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Faune

• Transport d'écrevisses vivantes
• Importation et introduction de poissons ou d'écrevisses d'origine étrangère dans les eaux libres et les eaux closes (Art. 6 LFSP)

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Impact sur l'environnemenet

• Fiche de suivi pour la réalisation des mesures environnementales
• Manuel sur l'étude de l'impact sur l'environnement

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Qualité de l'air

• Déclaration des machines et appareils engagés sur le chantier
• Contrôle officiel des machines et appareils engagés sur le chantier
• Rapport journalier

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Nature

• Arbres et forêts: autorisations diverses
• Commande de bois
• Faune
  • Faune terrestre: autorisations diverses
  • Faune aquatique: autorisations diverses
• Flore: autorisations diverses
• Guichet cartographique nature, faune

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Sol et sous-sol

• Géologie et sols
  • Formulaires
• Gravière
  • Procédure d'adoption du plan d'extraction
  • Procédure pour l'obtention d'une autorisation d'exploiter une gravière
  • Requête pour plan d'extraction
  • Requête en autorisation d'exploiter une gravière
  • Zones instables (plaquette)
• Guichet cartographique cadastre du sous-sol (nécessite un compte SITG)
• Guichet cartographique Géologie, Sols et Déchets