REPUBLIQUE
ET CANTON
DE GENEVE

Deuxième lecture du projet de constitution

L’Assemblée constituante vient d’aborder une étape majeure du processus avec l’examen en deuxième lecture du projet de constitution rédigé par la commission de rédaction. Les séances plénières consacrées à la deuxième lecture auront lieu entre le 19 janvier et le 13 mars 2012. Au cours des 7 sessions hebdomadaires, qui comprendront chacune trois séances (14h, 17h et 20h30), l’examen du texte se fera en continu, article par article avec les amendements y relatifs, en suivant l’ordre des articles du projet de constitution.

Différents moyens ont été mis en place pour permettre à ceux qui le souhaitent de suivre cette étape importante. Chaque semaine, le site fait un point de situation, en informant sur les résultats des votes en plénières et en indiquant l’article à partir duquel les débats reprendront lors de la session plénière suivante, ainsi que les chapitres qui seront examinés. Les sessions sont retransmises sur Léman Bleu (en direct pour la séance de 14h, en différé le lendemain dès 13h pour celles de 17h et 20h30). Il est aussi possible de suivre les débats diffusés par Internet en direct sur le site de Léman Bleu www.lemanbleu.ch (ou en archives sur le même site ou ici-même).

Projet de constitution issu de la première lecture

Rapport général du projet de constitution

          Thomas Büchi                 Marguerite Contat Hickel              Christiane Perregaux          Céline Roy